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Site
O
fficiel
Délibérations du Conseil Municipal
2024
09 2024 11 Convention relative à la redevance spéciale spécifique aux déchets communaux
(174Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:18
09 2024 10 Subventions aux associations
(119Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:18
09 2024 09 DM n°2
(414Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:18
09 2024 08 Remboursement anticipé des emprunts
(134Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:17
09 2024 07 Projet de réhabilitation et construction de logements communaux, dit La Guêpière
(94Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:17
09 2024 06 Composition des commissions
(125Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:16
09 2024 05 Indemnités de fonctions du Maire et des Adjoints
(148Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:15
09 2024 04 Election du 3ème Adjoint au Maire
(70Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:14
09 2024 03 Détermination du rang qu'occupera le nouvel Adjoint au Maire
(87Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:14
09 2024 02 Détermination du nombre d'Adjoints au Maire
(92Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:13
09 2024 01 Approbation du PV du 11 07 2024
(387Ko)
publié le 02/10/2024 à 11:13
07 2024 07 Convention Provence en scène
(332Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:35
07 2024 06 Convention MAMP risque cyber
(317Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:34
07 2024 05 DM 1
(148Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:29
07 2024 04 Présentation rapports CRC arrêté préfectoral CFU2023 BP2024
(543Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:30
Les rapports de la CRC et l'arrêté préfectoral sont dans la partie "AUTRES DOCUMENTS"
07 2024 03 Composition des commissions
(163Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:28
07 2024 02 Approbation PV du 30 05 2024
(280Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:28
07 2024 01 Approbation du PV du 25 04 2024
(257Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:18
05 2024 99 Tableau du Conseil Municipal au 30 05 2024
(192Ko)
publié le 10/06/2024 à 14:57
05 2024 04 Demande d'aide exceptionnelle à l'investissement CD13
(130Ko)
publié le 24/07/2024 à 14:18
05 2024 03 Indemnités de foncgtions du Maire et des Adjoints
(127Ko)
publié le 10/06/2024 à 14:56
05 2024 02 Procès-verbal d'élection des Adjoints au Maire
(291Ko)
publié le 10/06/2024 à 14:56
05 2024 02 Détermination du rang qu'occupera le nouvel Adjoint au Maire
(113Ko)
publié le 10/06/2024 à 14:55
05 2024 01 Définition du nombre d'Adjoints au Maire
(119Ko)
publié le 10/06/2024 à 14:55
04 2024 15 Approbation du BP 2024
(96Ko)
publié le 13/05/2024 à 09:20
04 2024 14 Affectation des résultats 2023
(96Ko)
publié le 13/05/2024 à 09:19
04 2024 13 Approbation CFU 2023
(130Ko)
publié le 13/05/2024 à 09:19
04 2024 12 Approbation du Procès-verbal de la réunion du 11 avril 2024
(595Ko)
publié le 13/05/2024 à 09:19
04 2024 11 Convention AD CCFF RCSC13 et SDIS 13
(98Ko)
publié le 19/04/2024 à 15:00
04 2024 10 Convention tripartite CD13 SDIS amélioration prévention incendie
(151Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:59
04 2024 09 Adhésion Gpmnt d'achat papier repro
(164Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:59
04 2024 08 Avenant n°1 TTMO n°21DEAP004
(118Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:59
04 2024 07 Dde subvention fonds vert - Axe 3 - Recyclage foncier
(156Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:59
04 2024 06 Demande d'aide exceptionnelle à l'investissement CD13
(130Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:58
04 2024 05 Approbation BP 2024
(89Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:58
04 2024 04 Vote des taux d'imposition 2024
(95Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:57
04 2024 03 Affectation des résultats
(86Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:57
04 2024 02 Approbation du CFU
(120Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:55
04 2024 01 Approbation du Procès-verbal de la réunion du 21 mars 2024
(368Ko)
publié le 19/04/2024 à 14:55
03 2024 06 Fongibilité des crédits
(142Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:24
03 2024 05 PLUI - Remarques à formuler
(690Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:23
03 2024 04 Avenant n°1 à la convention DPO
(282Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:23
03 2024 03 Tarifs des repas et sorties 2024
(122Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:23
03 2024 02 Redevance d'occupation du domaine public
(143Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:22
03 2024 01 PV réunion du 22 02 2024
(307Ko)
publié le 02/04/2024 à 10:22
02 2024 04 Protection sociale complémentaire
(192Ko)
publié le 09/03/2024 à 17:04
02 2024 03 Tarifs des repas et sorties 2024
(120Ko)
publié le 09/03/2024 à 17:04
02 2024 02 Convention avec le département des Bouches-du-Rhône pour la téléassistance Quiétude 13
(137Ko)
publié le 09/03/2024 à 17:03
02 2024 01 - PV réunion du 18 12 2023
(432Ko)
publié le 09/03/2024 à 17:01
02 2024 01 - PV réunion du 18 12 2023
2023
11-2023-01_-_PV_reunion_du12_07_2023
(505Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:05
11-2023-02_-_SMAVD_-_Convention_TTMO_Creation_d'un_itineraire_modes_doux_en_bord_de_Durance_rive_gauche
(1030Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:05
11-2023-03_-_SMAVD_–_Convention_de_gestion_en_quasi_regie_de_la_veloroute
(747Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:05
11-2023-04_Convention_ouverture_ateliers_metropolitains_agents_des_communes-membres
(682Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:05
11-2023-05_-_Approbation_des_rapports_de_la_CLECT_portant_evaluation_des_charges_transferees
(2428Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:04
11-2023-06_-_Rapport_Annuel_metropolitain_prix_et_service_OM_et_assimiles
(95Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:04
11-2023-07_-_Rapport_Annuel_metropolitain_prix_et_service_EP_et_Ass
(94Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:04
11-2023-08_-_Convention_CFU
(441Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:03
11-2023-09_-_Subvention_aux_associations
(129Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:03
11-2023-10_-_FSL_2023
(111Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:03
11-2023-11_-_Information_de_la_DM_n°1
(120Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:02
11-2023-12_-_Convention_de_location_de_la_salle_communale_aux_particuliers
(381Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:02
11-2023-13_-_Convention_de_location_de_la_salle_communale_aux_associations
(331Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:00
11-2023-14_-_Recrutement_d'agents_contractuels_pour_faire_face_aux_remplacements_de_fonctionnaires
(123Ko)
publié le 17/11/2023 à 17:00
11-2023-15_-_CDG13_-_Convention_d’adhesion_au_pôle_sante
(848Ko)
publié le 17/11/2023 à 16:59
07-2023 Administration Générale - Approbation du PV du 30 03 2023
(759Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:30
07.2023.Administration Générale - Désignation d'un référent déontologique pour les élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG13
(102Ko)
publié le 17/08/2023 à 09:16
07-2023 Administration Générale - Soutien à la motion du Conseil d'administration de l'ARDML Sud Provence Alpes Côte d'Azur à propos de France Travail
(111Ko)
publié le 17/08/2023 à 09:19
07-2023 Finances - modification de la délibération n°03.2023.06. Budget primitif
(103Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:21
07-2023 Ressources humaines - Convention gestion renforcée des carrières avec e CDG13
(91Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:17
07-2023 Culture et vie locale - Convention de partenariat intercommunal pour la création d'un partenariat culturel "Durance, rive gauche"
(112Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:20
07-2023 Culture et vie locale - Convention de prestation assistance et conseil en communication, et promotion culturelle avec la socièté SA PIXEL
(89Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:23
07-2023 Culture et vie locale - Convention de location de la salle communale
(129Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:24
07-2023 Culture et vie locale - Tarif de la buvette communale
(113Ko)
publié le 17/08/2023 à 14:25
03-2023-11 Intercommunalité - Convention relative à la mise en place d'une récupération de TLC en apport volontaire
(2642Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-10 Social - Actions en faveur des habitants – Définition des critères
(130Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-09 Culture et Vie Locale - Tarif des sorties 2023
(108Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-08 Culture et Vie Locale - Actions en faveur des habitants – Définition des critères
(207Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:45
03-2023-07 Finances - Attribution de subventions
(134Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-06 Finances - Budget Primitif 2023
(2985Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-05 Finances - Vote des taux d'imposition 2023
(111Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-04 Finances - Affectation des résultats de 2022
(111Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:44
03-2023-03 Finances - Compte Administratif 2022
(1846Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:43
03-2023-02 Finances - Compte de Gestion 2022
(156Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:43
03-2023-01 Administration Générale - Approbation du PV du 09 02 2023
(469Ko)
publié le 05/05/2023 à 08:42
02-2023-07 Intercommunalité - Métropole Aix-Marseille-Provence – Convention de mutualisation de la fonction Délégué de la Protection des Données (DPO)
(130Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:33
02-2023-06 Intercommunalité - SPLA – ZAC des Vergeras - Cession de terrains à titre gratuit
(112Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-05 - Finances-Rénovation du parc d'éclairage public ancien - Elaboration du projet et plan de financement
(144Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-04 - Finances-Extension de la vidéoprotection - Elaboration du projet et plan de financement
(129Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:32
02-2023-03 - Finances-M57-Amortissement des subventions d'équipement
(127Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
02-2023-02 Personnel - MNT Avenant n°3 au contrat de santé collective
(122Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
02-2023-01 Administration Générale - Approbation du PV du 14 12 2022
(875Ko)
publié le 27/02/2023 à 15:31
2022
12-2022-15 Attribution de subventions aux associations 2ème enveloppe
(111Ko)
publié le 02/01/2023 à 09:22
12-2022-14 Métropole Aix-Marseille-Provence - Avenant n°4 à la convention de gestion relative à l’éclairage public ZAC des Vergeras
(9048Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-13 Métropole Aix-Marseille-Provence - Définition de l'intérêt métropolitain - Voirie et espaces publics
(7740Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-12 Finances - M57 - Fongibilité des crédits
(3666Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-11 Culture - Convention Provence en Scène avec le Département des Bouches-du-Rhône
(19307Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:26
12-2022-10 Personnel - Contrat groupe d'assurance des risques statutaires 2023-2026
(4990Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-09 Administration Générale - Convention de prestation de service d'aide à l'archivage du CDG 13
(8845Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-08 Administration Générale - Actions en faveur des habitants - Définition des critères
(6356Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-07 Administration Générale - Participation aux transports scolaires
(3243Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:25
12-2022-06 Administration Générale - Attribution de secours d'urgence
(3086Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:24
12-2022-05 Administration Générale - Création et composition de la commission logements
(3065Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:24
12-2022-04 Administration Générale - Création et composition de la commission sociale
(3038Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:23
12-2022-03 Administration Générale - Transfert de la convention téléassistance du CCAS à la Commune
(25787Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:23
12-2022-02 Administration Générale - Dissolution du CCAS
(3445Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:22
12-2022-01 Administration Générale - Approbation du PV du 28 09 2022
(12073Ko)
publié le 30/12/2022 à 10:22
09-2022-07 Acquisition parcelle AE 105
(1281Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:32
09-2022-06 Sécurité publique - CCFF-Cession du véhicule à titre gratuit
(1121Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-05 Finances - Décision Modificative n°2
(663Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-04 Finances - Contribution au FSL 2022
(549Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:31
09-2022-03 Finances - Réhabilitation Rey Morichaud – Recours à l'emprunt
(1006Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:30
09-2022-02 Administration Générale - Modification des statuts du SMAVD
(5352Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:29
09-2022-01 Administration Générale - Approbation du PV du 25 07 2022
(3304Ko)
publié le 06/10/2022 à 10:28
07 2022 01 Administration Générale - Composition des commissions municipales
(684Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:06
07 2022 02 Finances - Transfert de l'actif et du passif de la compétence Eau à la Métropole
(1227Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:06
07 2022 03 Finances - Transfert de l'actif et du passif de la compétence Assainissement à la Métropole
(1247Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:05
07 2022 04 Finances - Attribution de subvention aux associations
(637Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:04
07 2022 05 Finances - Décision Modificative n°1
(738Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:03
07 2022 06 Vie Locale - Mise à disposition temporaire de la parcelle cadastrée AB 184 en vue de la création d'une épicerie
(703Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:03
07 2022 07 Vie Locale - Conclusion d'un bail emphytéotique au profit de l'Association de Chasse La Jansonnaise sur la parcelle cadastrée AA 02
(720Ko)
publié le 28/07/2022 à 18:02
06 2022 01 Désignation du nombre d'adjoints
(1760Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:35
06 2022 PV élection des Adjoints
(1636Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:35
06 2022 02 Désignation des membres CLECT
(1953Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:36
06 2022 03 Médiathèque-Horaires d'ouverture au public
(1906Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:36
06 2022 04 Adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2023
(3998Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:37
06 2022 04 Adoption de la nomenclature M57 Avis du Comptable
(69Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:37
06 2022 05 Suppression de postes
(3512Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:38
06 2022 06 Organisation du temps de travail au 01 06 2022
(3681Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:39
06 2022 Tableau du Conseil Municipal
(773Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:39
03 2022 00 - Ctrl Légalité
(63Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 01 - Compte de Gestion 2021
(917Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 02 - Compte Administratif 2021
(794Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:29
03 2022 03 - Taux d'imposition 2022
(630Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:30
03 2022 04 - Affectation des résultats
(612Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:30
03 2022 05 Budget Primitif 2022
(1284Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:31
03 2022 06 - Versement d'une aide financière à l'Ukraine
(832Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:31
03 2022 07 - SMAVD Adhésion et désignation des délégués
(1336Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:33
03 2022 08 Convention transmission électronique des actes au représentant de l'Etat
(839Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:33
02 2022 00 - Ctrl Légalité
(67Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:27
02 2022 01 - Céation de postes
(4898Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:26
02 2022 02 Contrat d'assurance groupe risques statutaires - Mandat au CDG13
(5485Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:27
02 2022 03 - Convention AMPM DIA
(5857Ko)
publié le 28/07/2022 à 17:28
Décembre 2021
Délibération 12 2021 01 - Suppression des régimes dérogatoires aux 1607h
(3117Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 02 - Mise en place du CET
(2635Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 03 - Mise à jour tu tableau des effectifs
(817Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 04 - Décision Modificative n°3
(1050Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 05 - Attribution de subventions
(743Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération 12 2021 06 - Avenant n°3 à la convention de gestion AMP EP ZAC Vergeras
(1307Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Septembre
CM du 17 septembre 2021
(4244Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Juillet
CM du 1er juillet 2021
(1392Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Mai
CM du 10 mai 2021
(2816Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Avril
CM du 12 avril 2021
(1482Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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